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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DOMAINE BRUSSET
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" BOUDALE "
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

" BOUDALE "
DOMAINE BRUSSET S.A.

Numéro de dépôt :
99770655
Date de dépôt :
18/01/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/01/2009

Présentation de la marque " BOUDALE "

Déposée le 18 janvier 1999 par la Société Anonyme (SA) DOMAINE BRUSSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « " BOUDALE " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-10 du 5 mars 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOMAINE BRUSSET domicilié(e) LES TRAVERS, 84290 CAIRANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE BRUSSET S.A. Monsieur Daniel BRUSSET - France.

La marque " BOUDALE " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99770655.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " BOUDALE " est expirée depuis le 18 janvier 2009.

DOMAINE BRUSSET a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE BRUSSET TRADITION LE GRAND MONTMIRAIL , DOMAINE BRUSSET L'ESPRIT DE PAPET , VENDANGE CLAVELLE , LES HAUTS DE MONTMIRAL DOMAINE BRUSSET , VENDANGE CHABRILLE , HAUTSDEMONTMIRAIL , DOMAINE BRUSSET Les Travers , VENDANGE TOURNEPIERRE , DOMAINE BRUSSET Les Secrets de Montmirail , DOMAINE BRUSSET H.D.M.


DOMAINE BRUSSET S.A. - LES TRAVERS, 84290 CAIRANNE - France


DOMAINE BRUSSET S.A. Monsieur Daniel BRUSSET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-27

Publication - Publication le 5 mars 1999 au BOPI 1999-10

Vins d'appelation d'origine.